La veritable impunité c’est le repentir, c’est à dire l’impunitè d’Etat!

Paolo Persichetti: La justice italienne ne sera pas tendre avec Marina Petrella

par Maguy Day
Mediapart
17 luglio 2008

Premier réfugié italien à être extradé en 2002 après onze ans passés en France en toute légalité, Paolo Persichetti, ancien militant de l’Union des communistes combattants (Udcc), était enseignant en sciences politiques à Paris VIII quand il fut enlevé et extradé en 2002, sur décision du gouvernement Raffarin, au mépris de la parole donnée au nom de la France par François Mitterrand puis par Lionel Jospin depuis le milieu des années 1980.

Que pensez-vous des déclarations de Nicolas Sarkozy selon lequel «dans le droit italien, et le droit ça compte, pour avoir le droit au pardon et à la grâce il faut se repentir, que Mme Petrella réfléchisse à ça» (Propos de Nicolas Sarkozy à Strasbourg le 10 juillet 2008)?
Je m’étonne qu’un pays comme la France si attaché à la laïcité, et qui a légiféré sur les signes religieux ostentatoires dans l’espace scolaire, utilise, par la voix de son président, le terme de pardon, à connotation éthico-religieuse. Une notion qui devrait rester confinée au domaine privé et au for intérieur de chaque individu. Quant aux termes «demande de pardon», «expression de regrets» ou encore «repentir» en Italie, ils ont acquis un sens et une portée particulière qu’il est important d’expliciter. Dans la loi italienne, le «ravvedimento», synonyme de «repenti», est prévu uniquement en cas de liberté conditionnelle. Il n’est pas requis pour les autres mesures d’aménagement des peines telles que les permissions, la semi-liberté ou les remises de peines. De toute façon, et uniquement en cas de libération conditionnelle, les juges cherchent à établir s’il y a eu un parcours de «rééducation du passé déviant» avec absence de dangerosité sociale. Ainsi ce type de «repentir» n’entre même pas en ligne de compte pour la concession d’une grâce. Selon une jurisprudence de la cour de
cassation, le «pardon» ne doit en aucun cas être une posture psychologique ou idéologique du condamné. Il est en revanche lié à son comportement durant l’exécution de sa peine dans la mesure où il fournit la preuve d’une critique de ces choix de vie passés. Le «repentir» et le «pardon» renvoient dans les religions monothéistes à de longs processus de «contrition» personnelle. La transformation de cette pratique en «marché des indulgences» et des «péchés de simonie» fut un des thèmes théologiques qui provoquèrent la réforme de Martin Luther au XVe siècle. Or l’Italie comme la France semblent vouloir suivre cette voie. Pourtant, le droit moderne est issu d’une nette séparation entre responsabilité et culpabilité. Il s’attache à des comportement factuels externes, mesurables et vérifiables par tous, comme celui de Marina Petrella ces 27 dernières années.
Et surtout, désormais en Italie, le terme «repenti» a pris une tout autre signification après l’élaboration des lois spéciales en 1979, usurpant celle jusqu’alors utilisée. En 1979, un mécanisme de réduction de peine expressément lié à une collaboration procédurale est apparu dans le système pénal italien, appelé «collaboration judiciaire» qui est en fait une «acquisition d’impunité». Cet accord permet à un homme de se transformer en délateur rejetant la responsabilité pénale sur d’autres qu’il accuse et qui eux refusent ce marché. Il est arrivé à de multiples reprises que des prisonniers ou des réfugiés italiens expriment leurs condoléances pour la souffrance infligée, sans pour autant accepter un tel marchandage. Leurs postures restent incomprises, alors que se multiplient ces «collaborations» pénales. De plus, au lendemain de la décision de Bolzaneto [suite aux événements du sommet du G8 à Gênes en 2001], qui entérine l’impunité de l’Etat vis-à-vis de la torture, un délit qui n’existe pas en Italie, il devient difficile de discuter de la question de la douleur, si pour un camp elle n’est pas reconnue.

Premier réfugié italien extradé en 2002 par le gouvernement français, vous bénéficiez aujourd’hui d’un régime de semi-liberté. Marina Petrella pourrait-elle en bénéficier si la France persiste dans sa volonté de l’extrader ?
Pas du tout. D’abord parce que Marina qui a déjà passé huit ans derrière les barreaux en Italie et onze mois en France s’est vu
refuser une confusion des peines. Donc, une fois en Italie, elle devra recommencer sa peine depuis le commencement jusqu’à
perpétuité. De zéro à l’infini. Selon les lois en vigueur et puisqu’elle a été condamnée à la perpétuité, elle devra attendre dix
ans avant d’envisager de déposer une demande de permission de 45 jours par an. Habituellement, elles sont accordées quelques années après, soit vers la quinzième année. Le régime de semiliberté ne peut être demandé qu’après la vingtième année. Pour cette femme de 54 ans, mère de deux enfants, c’est pratiquement une condamnation à mort.
Sans compter que le président de la commission justice au sénat, Filippo Berselli, du parti alliance nationale (ex-fascistes) a
déposé un projet de loi, discuté en septembre 2008, qui prévoit la fin des aménagements de peine et en particulier pour les condamnés à perpétuité. Le régime de semi-liberté et celui de la libération conditionnelle, qui peut être demandée après 26 ans derrière les barreaux, risquent d’être supprimés. Marina Petrella ne pourra alors bénéficier des remises de peines qui ont été concédées dans les années 1990 aux autres prisonniers politiques, en lieu et place de l’amnistie.

En quoi consiste votre quotidien depuis votre récente mise en semi-liberté ?
C’est une vie normée par les interdits. Les rencontres, la vie sociale, les trajets sont circonscrits. C’est une vie chronométrée. Je quitte la prison à 7h00 du matin pour y retourner à 22h30. Entre les deux, je dois être à mon domicile pendant certaines tranches horaires. Puis je dois me rendre sur mon lieu de travail et ne pas m’en éloigner. Je me déplace avec mes livres, mes documents qui, d’ailleurs, m’ont été volés hier dans le coffre de mon scooter. Mais au moins je ne suis pas rongé par l’inactivité forcée, l’oisiveté intellectuelle et physique incontournables dans le système carcéral.

Que cachent ces procédures d’extradition relancées entre l’Italie et la France ?
Après l’attentat mortel contre Marco Biagi, conseiller du gouvernement italien tué en mars 2002 par un nouveau groupuscule reprenant le vieux logo des Brigades rouges-Pcc, les autorités italiennes étaient à la recherche d’un coupable. Plus tard, au printemps 2003, les pièces de la commission rogatoire internationale, demandée par la justice italienne et réalisée par la division nationale anti-terroriste (Dnat) sous la direction du juge Bruguière, ont montré qu’à l’été 2002 la magistrature de Bologne et l’antiterrorisme italien ont sollicité les autorités françaises afin qu’elle me repère et m’arrête dans le cadre de l’enquête Biagi et non pas pour le vieux décret d’extradition. Finalement, l’extradition ne portait pas sur les faits de 1987 pour
lesquels j’avais été acquitté une première fois en 1989, et puis condamné en appel à 22 ans et 6 mois. Ces faits-là étaient partiellement prescrits. Et comme le précisait le décret signé par le premier ministre Edouard Balladur en septembre 1994, l’extradition était engagée «pourvu que les condamnations ne soient pas prescrites». Manifestement le décret n’était plus valable. Pour m’extrader il fallait faire une nouvelle demande d’extradition pour la seule peine qui était encore en vigueur… Ils ont préféré régler l’affaire autrement… sous le tunnel du Mont-Blanc où j’ai été livré comme un colis. A en croire les autorités italiennes, les attentats de 1999 et 2002 étaient le résultat de l’action déstabilisatrice des exilés parisiens qui, sous couvert de la doctrine Mitterrand, auraient installé un véritable sanctuaire de la lutte armée dans la capitale française. Le montage était politiquement bien soigné puisque l’attaque portait contre deux personnages connus pour s’engager pour une amnistie des réfugiés italiens : Oreste Scalzone et moi-même. En effet, avec l’exportation de l’enquête Biagi en France, l’Italie pouvait finalement régler ses comptes avec la doctrine Mitterrand et les tenants de l’amnistie. Le paradoxe de toute l’affaire, c’est que ni Scalzone ni moi-même n’avons fait partie des Brigades rouges-Pcc. On nous a collé une identité politique qui ne nous appartenait pas. L’enquête à mon encontre concernant Biagi a été classée en novembre 2004 par un non-lieu prononcé car «l’hypothèse même de l’accusation n’avait pas de fondement». Cela n’a de facto rien changé à mon parcours pénitencier bien compromis par une rentrée en Italie marquée par une accusation très lourde pour les faits des années 80. J’ai obtenu un régime de semi-liberté non pas à la moitié mais presque aux deux tiers de la peine. Ce qui est encore plus grave, ce sont les motivations des rejets qui, pendant quatre ans, ont marqué mes demandes. A plusieurs reprises le juge d’application des peines (Jap) s’en est pris à mon livre Exil et châtiment dans lequel je racontais les dessous de l’extradition et contre mes articles publiés dans la presse, remettant en question mon droit de libre parole et ma liberté de pensée. Les mêmes sujets qui, en France, m’avaient permis d’accéder au doctorat et d’enseigner à l’Université avaient pour le Jap italien un contenu criminel très dangereux. Mes liens avec les professeurs de Paris VIII étaient considérés comme la preuve de «contacts avec des milieux influents» qui auraient pu me soutenir dans la fuite. Seul mon transfert à Rome et le changement de Jap m’a permis en janvier 2008 de sortir une première fois en permission et le 31 mai 2008 d’être remis en semi-liberté.

Qu’est-ce que l’Italie a retenu de ces «années de plomb»?
Je ne voudrais pas donner l’impression de me soustraire à l’attention et au respect que demandent les familles endeuillées à la suite d’actions politiques réalisées par des groupes de la gauche révolutionnaire dans les années 1970. Mais alors que chaque camp pleure ses morts, on assiste aujourd’hui à une victimisation sélective. De 1945 à 1969, près de 200 manifestants, grévistes, occupants de terres ou d’usines, étudiants, ouvriers ou paysans ont été tués par les forces de police dans des opérations de rétablissement de l’ordre public. Ces crimes restent impunis à ce jour. Ce n’est pas pour rien que le parti communiste italien demandait alors le désarmement des forces de police en charge des manifestations publiques. La violence politique a été une pratique de l’Etat italien qui a contribué à structurer le conflit socio-politique. Elle n’a pas été introduite par la gauche. A partir de 1969, et pendant une décennie, les attentats néofascistes sur les places, dans les gares et les trains ont fait des centaines de morts. Il a été démontré que les services secrets italiens et les néofascistes étaient impliqués. Et là encore, ces crimes sont restent en grande majorité impunis. Le premier homicide politique de gauche du commissaire Calabresi a eu lieu en 1972. Et c’est seulement en 1976 que les Brigades rouges ont choisi de passer à ce type de stratégie. Il faut avoir à l’esprit ce climat pour comprendre et expliquer la violence politique de la gauche italienne et des militants qui ont hérité du poids de tous ces morts. Ce contexte est aujourd’hui totalement oublié et on tend à décrier ces années comme une crise de violence folle et aveugle provenant de la seule extrême gauche. De plus, durant cette période, la répression pénale a atteint des records. Entre 1970 et 1989, si l’on additionne les peines de prisons infligées pour des faits liés à la violence politique, on atteint 50.000 années. La génération qui avait 20 ans dans les années 1970-80 est la plus sanctionnée de l’histoire de l’Italie depuis l’unification de l’Etat en 1861. Dans le camp de la gauche, 4.087 militants ont été condamnés pour «des actes liés à des tentatives de subversion de l’ordre constitutionnel», appartenance à des «as- sociations subversives» ou pour «constitution de bandes armées». Sur les 1.337 personnes condamnées appartenant à la «famille» des Brigades rouges, en activité pendant 18 ans, 70% des inculpés étaient des ouvriers, des employés du tertiaire ou des étudiants. Comme le montrent les chiffres, une bonne partie des inculpés sont des militants originaires des villes du Sud qui au lendemain de la guerre sont venus travailler dans les centres industriels du triangle Turin, Milan, Gênes. Cette vague de migration, qui se prolonge jusqu’au début des années 1970, donne naissance à un nouveau type d’ouvriers, très radicalisés (ainsi durant «l’automne chaud» de 1969 et les événements de 1972-1973), et plus tard à une constellation de jeunes «enragés», issus du prolétariat des banlieues, qui accèdent en masse à l’instruction supérieure après 1968.

D’autres pays ont-ils accueilli des réfugiés italiens? Ont-ils pratiqué des extraditions?
En effet, mis à part la France, le Brésil, le Nicaragua, l’Argentine, la Grece et le Canada ont également accueilli des militants d’extrême gauche. Seule l’Algérie a livré à la justice italienne les deux militants de gauche qui se trouvaient sur son territoire. Ceux d’extrême droite ont été accueillis par la Grande-Bretagne, avec une forme équivalente de la doctrine Mitterrand qu’on pourrait appeler la «doctrine Thatcher». Les autorités judiciaires et politiques britanniques ont refusé d’extrader ces militants, appliquant la même politique tenue par la France durant la même période, mais cela n’a pas provoqué de débat ou polémique, que ce soit en Italie ou en Europe. Une fois les condamnations prescrites, ces hommes sont rentrés en Italie. Le Liban, le Japon, l’Espagne de Franco puis l’Espagne démocratique et les dictatures sud-américaines ont également accueilli plusieurs de ces militants. Et le leader d’extrême droite, Roberto Fiore, de Forza nuova, est même député au parlement européen.

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Storia della dottrina Mitterrand

Storia della dottrina Mitterrand

Paolo Persichetti
Liberazione 19 giugno 2008

Nessuna estradizione, l’occasione di uscire dalla clandestinità, libertà di parola. La dottrina Mitterrand, che negli anni Ottanta sistematizza la vecchia tradizione francese di offrire rifugio a chi è costretto a espatriare per motivi politici, raccontata dal suo “architetto”, Louis Joinet.
Una scelta strategica, capace di “liberare” generazioni di militanti (italiani, ma anche irlandesi e baschi) rifugiatisi Oltralpe sulle orme degli esuli del Risorgimento e degli antifascisti. Abrogata di fatto – dopo i primi scricchiolii col trattato di Schengen – dalla destra tornata al potere nel 2002 e pronta ad approfittare del delitto Biagi. Fino al decreto di estradizione dei giorni scorsi per Marina Petrella

La firma apposta nei giorni scorsi sul decreto d’estradizione dell’ex militante delle Brigate rosse Marina Petrella conferma l’abbandono della dottrina Mitterrand da parte delle autorità francesi. Il riparo offerto agli attivisti della sinistra rivoluzionaria italiana fuggiti alle retate giudiziarie e alla legislazione penale d’emergenza varata alla fine degli anni 70 riprendeva una lunga tradizione d’asilo avviata dalla rivoluzione francese. La dottrina Mitterrand aveva illustri precedenti come la protezione concessa agli esuli risorgimentali e agli antifascisti. Considerata dall’Italia una grave violazione della legalità, un vulnus al diritto interno, la sua storia è poco nota, occultata dalla demonizzazione che ha colpito il decennio repubblicano dove più avanzato è stato il livello delle lotte sociali e politiche.
Oltre a essere corta, la nostra memoria è soprattutto selettiva. Durante la guerra d’indipendenza algerina anche l’Italia aveva dato rifugio ai membri dell’Oas e rifiutato l’estradizione dei militanti del Fln algerino. Jean-Jacques Susini, fondatore insieme a Pierre Lagaillarde (gennaio 1961), del gruppo d’estrema destra che tentò di uccidere nel 1962 il presidente della repubblica francese Charles De Gaulle, rimase per molti anni sotto la protezione della nostra polizia. Non per questo il nostro paese venne tacciato d’essere la retrovia del terrorismo antifrancese contrariamente a quanto si è detto della dottrina Mitterrand, accusata d’aver creato un «santuario europeo della lotta armata».
Nel 1981, appena eletto alla presidenza della repubblica, François Mitterrand, politico tra i più implicati nell’avventura coloniale francese, mantenne fede agli impegni presi durante la campagna elettorale, in particolare quelli che aveva definito «riforme che non costano», come l’abolizione della pena di morte e l’amnistia politica generale. Avviò così una strategia d’asilo, con alterni risultati, rivolta ai diversi conflitti di carattere rivoluzionario e irredentista che traversavano l’Europa (italiani ma anche irlandesi e baschi). «Al di là della risposta giudiziaria, si trattava di facilitare il cammino di chi tentava di uscire dalla lotta armata per andare verso una soluzione politica. Era importante non marginalizzare quelli che avevano una riflessione politica», ha spiegato una volta Louis Joinet, il vero architetto giuridico di questa politica d’asilo, in un’intervista apparsa sulle pagine di Libération del 23 settembre 2002. Fondatore del Syndicat de la magistrature (componente di sinistra della magistratura francese), negli anni 80 consigliere giuridico del primo governo socialista diretto da Pierre Mauroy e successivamente dello stesso presidente della Repubblica Mitterrand, Joinet ebbe l’incarico di seguire i dossier sulle estradizioni politiche. Per questo finì nel mirino del giudice istruttore romano Ferdinando Imposimato.
In quella intervista, rimasta inedita in Italia, Joinet ricostruiva i diversi passaggi della dottrina Mitterrand. «Le prime liste da noi ricevute contenevano 142 nomi di rifugiati ricercati a vario titolo ma appaiono subito delle reticenze da parte della giustizia italiana». Insomma, si scontrano due culture giuridiche ispirate da filosofie politiche opposte. Le autorità francesi dispiegano una tecnica di governo che aveva come presupposto una lettura politica e non criminale di quel che accadeva in Italia. Per questo esplorano vie politiche alla soluzione dei conflitti armati. Colgono nelle vicende italiane quel che nella penisola non si vuole vedere: un lacerante conflitto sociale, una latente condizione di guerra civile. Inoltre cercano soluzioni a un problema d’ordine pubblico che sta emergendo sul loro territorio: far affiorare e “normalizzare” un’area sociale clandestina e potenzialmente sovversiva composta dalle migliaia di militanti che avevano trovato rifugio nei solidali interstizi della loro società. La Francia restava attenta alle forme giuridiche mentre in Italia l’emergenza antisovversione si dispiegava nella forma di una guerra giudiziaria che negava la politica.

Come uscire dalla violenza politica?
«L’esperienza – racconta sempre l’ex consigliere dell’Eliseo – mi aveva insegnato che la clandestinità è la peggiore delle situazioni poiché produce gerarchie ma non dibattiti. La vera questione che pone la violenza politica, ripeteva Mitterrand, è certo quella di sapere come vi si entra, ma soprattutto come trovare il modo di uscirne. È sulla base di questo ragionamento che con l’accordo di Gaston Defferre, allora ministro dell’Interno, decidemmo di discutere con gli avvocati dei fuoriusciti». In questo modo si arrivò a delineare una soluzione: «Bisognava realizzare delle liste, fornire nomi, date e luoghi di nascita». Un gruppo di lavoro venne costituito presso il ministero dell’Interno, supervisionato dal prefetto Maurice Grimaud, con la partecipazione di diversi consiglieri governativi e alti funzionari di polizia, come il commissario Genthial, all’epoca vice direttore dei Reinseignements généraux. A queste riunioni parteciparono anche gli avvocati dei rifugiati, come Henri Leclerc e Pierre Mignard (Serge Quadruppani, L’Antiterrorisme en France ou la Terreur integrée, 1981-1989, La Découverte 1989). «Alcuni di questi poliziotti osservavano incuriositi la procedura. Per loro era senza precedenti che persone del genere uscissero quasi collettivamente dalla clandestinità». Delle inchieste furono ordinate, i rifugiati vennero sorvegliati ma i rapporti di polizia «mostravano che nessuno di loro violava la legge». Tuttavia la reazione italiana non si fece attendere e molti pentiti, per ottenere agevolazioni e riduzioni di pena, cominciarono a sovraccaricare d’accuse gli esiliati, «circostanza che non solo riaccese una violenta campagna contro la Francia, ma soprattutto provocò una immediata inflazione di domande d’estradizione e al contempo un ulteriore aggravamento dell’incertezza giuridica che le contraddistingueva». L’ex capo del SISMI, ammiraglio Fulvio Martini rivela in un suo libro di memorie (Nome in codice Ulisse) che in quel periodo un piano dei sevizi era pronto per rapire diversi rifugiati residenti a Parigi.

«Per tutti e per ciascuno»
Una circolare del ministero della Giustizia fissò i primi criteri di regolarizzazione. Inizialmente erano inclusi soltanto gli imputati o condannati per “reati associativi” e “insurrezione contro i poteri dello Stato”, ma dei dissensi interni all’esecutivo bloccarono questa prima soluzione. Anche tra i rifugiati si aprì un confronto. Da una parte chi era disposto ad accettare un’interpretazione ristrettiva della politica d’asilo. Una posizione che trovava sponde nei militanti che avevano aderito al movimento della dissociazione. Dall’altra Oreste Scalzone, che divenne la figura di riferimento dei favorevoli al riconoscimento pieno, senza limiti e distinzioni, dell’asilo per tutti e per ciascuno.
Nel 1984 i fuoriusciti e i loro avvocati tennero una conferenza stampa. In cambio dell’asilo indifferenziato offrirono i loro nomi e l’impegno di rispondere ad ogni convocazione per il mezzo dei loro legali. Rivendicarono invece la loro piena libertà di parola e decisero, come racconta sempre Joinet «d’avviare il dibattito sulle ragioni del fallimento della lotta armata. Per gli avvocati si trattava di un importante impegno e certamente questo ha pesato molto sulla decisione dell’avvocato Mitterrand. Noi pensavamo soprattutto che grande sarebbe stato il pericolo di vedere questi italiani ritornare nella clandestinità, col rischio d’alimentare a breve una deriva terrorista anche sul suolo francese».
Si arriva in questo modo al 20 aprile 1985, al congresso della Lega dei Diritti dell’Uomo, nel quale il presidente francese annuncia l’adozione di una politica d’asilo senza discriminazioni: «ho detto al governo italiano e ripetuto recentemente al capo del governo Craxi, nel corso di una conferenza stampa tenutasi in occasione della sua visita, che il centinaio d’Italiani che hanno partecipato ad azioni terroristiche, approdati successivamente in Francia dopo aver rotto con la macchina infernale e avviato una seconda fase della loro vita, inserendosi nella società francese, trovandovi lavoro e fondando una famiglia, che questi italiani sono al riparo da ogni sanzione per via d’estradizione».

L’asilo informale
Prevalse la garanzia di uno spazio di libertà informale, senza criteri discriminatori. Una situazione che fu così riassunta da Robert Pandraud, futuro sottosegretario alla sicurezza del governo Chirac, in un dibattito tenutosi all’Assemblea nazionale: «Dal 1981, tra i 150 e i 200 brigatisti italiani sono rifugiati a Parigi. Una quarantina di loro beneficiano di un permesso di soggiorno, gli altri vivono in uno stato di non-diritto, tollerati ma non riconosciuti. Occorre precisare che il governo ha sempre rifiutato di dare seguito alle richieste d’estradizione avanzate nei loro confronti dall’Italia, nonostante una quindicina di queste richieste avessero ottenuto l’avviso favorevole della giustizia».
Negli anni 80, gran parte dei processi dell’emergenza erano in fase d’istruzione, oppure ancora in corso. L‘introduzione di criteri selettivi avrebbe creato delle situazioni di manifesta antigiuridicità. Persone nel frattempo condannate solo per reati di tipo associativo sarebbero state tutelate a discapito di chi, ancora in attesa di giudizio e dunque sotto il beneficio della presunzione d’innocenza, sarebbe rimasto escluso. Per evitare questo ginepraio insolubile venne salvaguardato il principio astratto e generale dell’asilo, a prescindere dalla regolarizzazione amministrativa, demandata ai criteri d’applicazione delle singole prefetture.
Nonostante le alternanze politiche che seguirono, la situazione restò sostanzialmente immutata per circa un decennio, fino all’indomani dell’entrata dell’Italia nel dispositivo Shengen. Gli automatismi previsti nel sistema della banca dati integrata provocarono diversi arresti. Per porvi rimedio il 4 marzo 1998 il primo ministro, Lionel Jospin, ribadì ufficialmente che il suo governo non aveva l’intenzione di modificare l’atteggiamento tenuto dalla Francia fino ad allora: «Per questo non ha dato e non darà seguito ad alcuna domanda d’estradizione dei fuoriusciti italiani che sono venuti nel nostro paese[…] a seguito di atti di natura violenta d’ispirazione politica repressi nel loro paese». Superata la crisi precise disposizioni furono impartite per disattivare tutte le segnalazioni d’arresto. La successiva introduzione del reciproco riconoscimento delle decisioni di giustizia penale tra gli stati membri dell’Unione inaugura lo spazio giudiziario europeo sotto i cattivi auspici di un disequilibrio tra le accresciute potenzialità repressive delle autorità statali e le ridotte garanzie di tutela dei singoli cittadini. I vari protocolli stabiliti con il sistema informatico Schengen, il mandato d’arresto europeo, Europol ed Eurojust stanno alle vecchie sovranità politiche come la Banca centrale europea sta alla vecchie politiche economiche nazionali di scuola keynesiana.

Il ridimensionamento del lodo Mitterrand
Nell’estate del 2002, l’esclusione dal secondo turno delle presidenziali del candidato socialista mise fine alla coabitazione. La destra francese riconquistò dopo 21 anni tutte le leve del potere. In Italia l’attentato al collaboratore del governo Marco Biagi fornì al governo il pretesto tanto atteso per ripartire all’assalto della dottrina Mitterrand. Anzi, i fuoriusciti conservati nel serbatoio dell’esilio apparirono subito una preziosissima risorsa sulla quale far ricadere la responsabilità dei nuovi attentati e distogliere l’attenzione dell’opinione pubblica dallo scandalo suscitato dalla mancata protezione del professore e dalla frase offensiva rivoltagli dal ministro degli Interni Scajola obbligato alle dimissioni.
Per uscire dall’angolo fu escogitato un vero e proprio depistaggio. Grazie ad un’ipotesi investigativa messa in piedi dal sostituto procuratore bolognese Paolo Giovagnoli che indagava sull’episodio, venne confezionata la cosiddetta “pista francese”. «Come noto – sostenevano gli inquirenti – nell’ambito dell’attività investigativa relativa all’omicidio del Prof. M. Biagi, particolare attenzione è stata rivolta ai latitanti per reati di terrorismo rifugiati in Francia. Tale strategia investigativa si basa sull’ipotesi che tra i c.d. esuli “francesi” ed i latitanti o i “clandestini”, appartenenti al sodalizio criminoso resosi responsabile del delitto in argomento, esista un forte collegamento, quanto meno di carattere ideologico».
L’esportazione delle indagini Oltralpe consentì per la prima volta nell’agosto 2002 di forzare la dottrina Mitterrand, in barba agli stessi trattati europei. Così trasformato in una foglia di fico, il diritto non riesce più neanche a salvaguardare la propria logica formale interna, assumendo sempre più le goffe sembianze di un travestimento kelseniano dell’essenza decisionista sostenuta da Schmitt.
Una lista ulteriore di 14 estradandi era pronta. I guardasigilli Castelli e Perben scelsero l’anniversario dell’11 settembre per incontrarsi e ridimensionare il lodo Mitterrand. Ma intanto la pista francese non offriva i frutti sperati. Un nuovo colpo di mano viene allora concertato per forzare nuovamente la situazione. Come racconta Guillaume Perrault, giornalista del Figaro (Génération Battisti, Plon 2005), una retata sarebbe dovuta scattare nel giugno del 2003. Operazione concordata con i vertici del Viminale e la collaborazione della procura di Bologna, ma fatta saltare dall’intervento del presidente della repubblica Jacques Chirac che, per evitare altri blitz estivi da parte del suo rivale e ministro degli Interni Sarkozy, aveva accentrato i fascicoli dei rifugiati italiani sotto il controllo dei suoi uffici. Il presidente francese temeva che la retata fosse un regalo a Berlusconi per la presidenza Ue che avrebbe assunto il primo luglio successivo tra i clamori mediatici della grande operazione antiterrorismo.
Fallita quell’operazione, nel febbraio successivo con un nuovo stratagemma venne riarrestato Cesare Battisti, nonostante nel 1990 la magistratura parigina avesse dato il proprio avviso sfavorevole alla estradizione. L’episodio ebbe un enorme clamore mediatico. Rimesso in libertà, l’estradizione fu accolta ma Battisti fuggì per essere ripreso in Brasile nel 2006, dove è tuttora detenuto in attesa che le autorità si pronuncino sulla estradizione. È di questi giorni la notizia del nuovo ricovero di Marina Petrella nell’ospedale psichiatrico di Villejuif.
Il diritto estradizionale ha rappresentato per oltre un secolo il meglio della cultura giuridica di scuola liberale. Maturato nella temperie delle lotte nazionali, democratiche e repubblicane del XIX° secolo, esso viene definitivamente sotterrato nell’epoca che vanta il dominio assoluto del modello neoliberale sul pianeta. Circostanza che suggerisce più di una riflessione sulla natura liberticida e dispotica del neoliberismo contemporaneo, marcato dall’eccezione permanente inaugurata subito dopo l’11 settembre 2001.

Link
Le consegne straordinarie degli esuli della lotta armata

L’exception permanente

Agamben, Lo Stato d’eccezione
Tolleranza zero: estensione dell’infrazione di terrorismo e nuovo spazio giudiziario europeo
La giudiziarizzazione dell’eccezione 1
La giudiziarizzazione dell’eccezione 2
Il caso italiano, lo Stato di eccezione giudiziario
Dalla dottrina Mitterrand alla dottrina Pisanu

La fine dell’asilo politico
Garapon, L’utopia moralizzatrice della giustizia internazionale
Tarso Gendro, “l’Italia è ancora chiusa negli anni di piombo”
Brasile, stralci della decisione del ministro della giustizia Tarso Gendro

L’affaire Battisti
Caro Lula, in Italia di ergastolo si muore
Caso Battisti fabula do ergastolo
Governo italiano so obtem-extradicoes
Estradizione Cesare Battisti, la menzogna dell’ergastolo virtuale

Cesare Battisti, un capro espiatorio
Brasile, rinviata la decisione sull’estradizione di Battisti

Link sulle torture contro i militanti della lotta armata
1982, dopo l’arresto i militanti della lotta armata vengono torturati
Il giornalista Buffa arrestato per aver raccontato le torture affiorate
Proletari armati per il comunismo, una inchiesta a suon di torture